Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Identité de l’Éditeur du Site

Le présent site web est édité par :

  • Nom et Prénom : David QUANT (Alias David Merlin)
  • Dénomination Commerciale : ARTENSEO
  • Forme juridique : Entrepreneur Individuel (Activité Artistique)
  • Adresse du Domicile : 14 RUE AUGUSTE RENOIR à ROUJAN (34320)
  • Téléphone : 06 80 84 57 02
  • Adresse e-mail : davidm3476[@]gmail.com
  • N° SIRET : 40129356800069
  • Code APE / NAF : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques)
  • Directeur de la publication : David QUANT

2. Hébergement du Site

L’hébergement du site est assuré par : O2Switch

  • O2Switch
  • o2switch. Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
  • Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site, y compris notamment les textes, présentations, photographies, graphismes, et en particulier les œuvres artistiques (peintures), sont la propriété exclusive de **David QUANT / ARTENSEO** et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de David QUANT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Droit Applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

5. Médiation de la Consommation (pour les ventes aux particuliers)

Conformément aux articles L.612-1 et R.612-1 et suivants du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, David QUANT (ARTENSEO) adhère au service du Médiateur suivant :

  • [NOM DU MÉDIATEUR AUQUEL VOUS ADHÉREZ, OBLIGATOIRE SI VOUS VENDEZ À DES PARTICULIERS]
  • [COORDONNÉES DU MÉDIATEUR (Site web, adresse)]

Le consommateur peut saisir le Médiateur de la Consommation de l’entreprise si le litige n’a pas pu être réglé dans le cadre d’une réclamation préalable directement auprès de David QUANT (ARTENSEO).